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Les NACs, qu’est-ce que c’est ?

Liste des espèces considérées comme NAC :

Les reptiles sont de nouveaux animaux de compagnie (NAC)

  • rongeurs : certaines races de lapins, souris, cochons d’Inde, rats, hamsters, chinchillas, octodons, gerbilles, chiens de prairie…
  • carnivores : certains putois, furets…
  • primates : saïmiris et pinceaux blancs,
  • reptiles : boas, pythons, crotales…
  • certaines espèces de tortues non protégées,
  • lézards : iguanes, geckos, caméléons…
  • arthropodes : scorpions, araignées, myriapodes…
  • insectes : phases…
  • crustacés : Bernard l’hermite, Crevettes naines…
  • amphibiens : grenouilles rieuses, dendrobates, axolotls…
  • oiseaux : perruches, perroquets, diamants, canaris, mainates, toucans…
  • gallinacées : poules, dindons, paons, oies, canards,
  • poissons : poissons rouges, carpes koï, poissons exotiques (combattant, guppy, scalaire, discus, corydoras, killie, etc.), loches, voire des esturgeons ou piranhas…
  • mollusques : escargots de Bourgogne, ampullaires, etc.

Y a-t-il une réglementation pour posséder un NAC ?

Au sein des Nouveaux Animaux de Compagnie, certaines espèces sont domestiques. Pour les espèces dites non domestiques, il faut obtenir un Certificat de Capacité afin d’avoir le droit de les posséder.

Le Certificat de Capacité

Le Certificat de Capacité est un document attestant que vous possédez les connaissances nécessaires au maintien d’animaux d’espèces non domestiques. Il s’agit d’une autorisation administrative délivrée par le préfet du département. Elle permet de garantir les compétences du titulaire en matière de maintenance et de soins en captivité d’une espèce animale non domestique.

Le certificat de capacité trouve son fondement dans plusieurs textes de loi. Tout d’abord, l’article l. 213-2 du code rural prévoit que toute personne détenant un animal est considérée comme responsable des dégâts ou troubles causés par ce dernier, que ce soit aux personnes ou aux biens. Cette responsabilité s’applique aussi bien à la détention d’espèces reconnues domestiques par l’arrêté du 11 août 2006 qu’aux espèces non domestiques.

Contre le trafic et le braconnage d’animaux sauvages

Par ailleurs, afin de protéger les animaux sauvages du trafic, du braconnage, de la détention illégale et de la maltraitance, l’arrêté du 10 août 2004 et celui du 8 octobre 2018 définissent des règles strictes concernant la détention des espèces animales non domestiques.

Les conditions d’obtention du certificat de capacité sont assez difficiles mais il est possible de suivre des formations de préparation au certificat de capacité grâce à La Ferme Tropicale, sur leur site LFT Formation

De plus, si la possession d’un animal est soumise à autorisation, il y a aussi des démarches à effectuer :

  • demande d’autorisation de détention au préfet de département du lieu de détention de l’animal, par lettre recommandée avec avis de réception (sur la base du formulaire cerfa n°12447*01 à trouver sur le site du service public).
    • sans refus motivé notifié dans les 2 mois qui suivent la date de récépissé du courrier, l’autorisation est accordée.

Attention : en cas de déménagement, une nouvelle demande d’autorisation est nécessaire.

La détention d’un animal sans autorisation (lorsqu’elle est nécessaire) est punie d’un an de prison et 15 000 € d’amende !

A qui s’adresser pour adopter un NAC ?

De nombreux refuges ou associations proposent des NACs à l’adoption. Bibou vous recommande SOS P’tites Bêtes, association spécialisée pour ces nouveaux animaux de compagnie et qui propose des NACs à l’adoption ou en familles d’accueil. Cette association organise également des ateliers Manipulation & Découverte auprès des jeunes générations (établissements scolaires).

Il est également possible de se familiariser avec les NACs en devenant accueillant sur mon-bibou.fr pour des animaux non soumis à autorisation spéciale  : rongeurs, poissons, oiseaux…

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2 COMMENTS

AuroreM - posted on 4 mars 2020 9 h 53 min

Bonjour. Je dois dire que je ne connaissais pas cette race d’animaux. Merci pour cet article instructif. Je ne manquerai pas de m’informer sur ces diverses espèces. 🙂

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FranckP
Franck Pignon - posted on 4 mars 2020 11 h 14 min

Merci pour votre retour !
Le Webmaster Bibou.

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