Si vous vous intéressez aux animaux de compagnie, vous savez qu’il existe une catégorie bien à part, les NACs (ou Nouveaux Animaux de Compagnie).
La liste des espèces considérées comme NAC
- lagomorphes : lapins
- rongeurs : souris, cochons d’Inde, rats, hamsters, chinchillas, octodons, gerbilles, chiens de prairie…
- carnivores : certains putois, furets…
- primates : saïmiris et pinceaux blancs,
- reptiles : boas, pythons, crotales…
- certaines espèces de tortues non protégées,
- lézards : iguanes, geckos, caméléons…
- arthropodes : scorpions, araignées, myriapodes…
- insectes : phases…
- crustacés : Bernard l’hermite, Crevettes naines…
- amphibiens : grenouilles rieuses, dendrobates, axolotls…
- oiseaux : perruches, perroquets, diamants, canaris, mainates, toucans…
- gallinacées : poules, dindons, paons, oies, canards,
- poissons : poissons rouges, carpes koï, poissons exotiques (combattant, guppy, scalaire, discus, corydoras, killie, etc.), loches, voire des esturgeons ou piranhas…
- mollusques : escargots de Bourgogne, ampullaires, etc.
Y a-t-il une réglementation pour posséder un NAC ?
Au sein des Nouveaux Animaux de Compagnie, certaines espèces sont domestiques. Pour les espèces dites non domestiques, il faut obtenir un Certificat de Capacité afin d’avoir le droit de les posséder.
L'identification
Un mammifère, un oiseau, un reptile ou un amphibien appartenant à une espèce protégée doit être identifié et inscrit au fichier national d'identification des animaux d'espèces non domestiques (I-Fap) avant de vous être cédé.
Le Certificat de Capacité
Le Certificat de Capacité est un document attestant que vous possédez les connaissances nécessaires au maintien d’animaux d’espèces non domestiques. Il s’agit d’une autorisation administrative délivrée par le préfet du département. Elle permet de garantir les compétences du titulaire en matière de maintenance et de soins en captivité d’une espèce animale non domestique.
Le certificat de capacité trouve son fondement dans plusieurs textes de loi. Tout d’abord, l’article l. 213-2 du code rural prévoit que toute personne détenant un animal est considérée comme responsable des dégâts ou troubles causés par ce dernier, que ce soit aux personnes ou aux biens. Cette responsabilité s’applique aussi bien à la détention d’espèces reconnues domestiques par l’arrêté du 11 août 2006 qu’aux espèces non domestiques.
Par ailleurs, afin de protéger les animaux sauvages du trafic, du braconnage, de la détention illégale et de la maltraitance, l’arrêté du 10 août 2004 et celui du 8 octobre 2018 définissent des règles strictes concernant la détention des espèces animales non domestiques.
Les conditions d’obtention du certificat de capacité sont assez difficiles mais il est possible de suivre des formations de préparation au certificat de capacité grâce à La Ferme Tropicale, sur leur site LFT Formation
L'autorisation de détention
De plus, si la possession d’un animal est soumise à autorisation, il y a aussi des démarches à effectuer : demande d’autorisation de détention au préfet de département du lieu de détention de l’animal, par lettre recommandée avec avis de réception (sur la base du formulaire cerfa n°12447*01 à trouver sur le site du service public). Sans refus motivé notifié dans les 2 mois qui suivent la date de récépissé du courrier, l’autorisation est accordée.
Attention : en cas de déménagement, une nouvelle demande d’autorisation est nécessaire.
La détention d’un animal sans autorisation (lorsqu’elle est nécessaire) est punie d’un an de prison et 15 000 € d’amende !
A qui s’adresser pour adopter un NAC ?
De nombreux refuges ou associations proposent des NACs à l’adoption. Mon Bibou vous recommande SOS P’tites Bêtes, association spécialisée pour ces nouveaux animaux de compagnie et qui propose des NACs à l’adoption ou en familles d’accueil. Cette association organise également des ateliers Manipulation & Découverte auprès des jeunes générations (établissements scolaires).
Il est également possible de se familiariser avec les NACs en devenant gardien l'espace d'un week-end ou plus sur mon-bibou.fr pour des animaux non soumis à autorisation spéciale : rongeurs, poissons, oiseaux…
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Paroles de nounou de Mon Bibou - 33400 - TALENCE "J'adore partager des moment avec les grands chiens, jouer avec eux, les caresser etc. Si je peux permettre au chien de passer un bon moment, tout en facilitant la vie de son propriétaire, tout le monde est gagnant !"
